Toute utilisation du site Web opéré par SAMM Trading S.A.S., 64 rue du commerce, Cormontreuil, France, pour le compte de YANMAR COMPACT EQUIPMENT EUROPE en tant que vendeur, fournisseur de traitement et de paiement, (ci-après désignée « YANMAR »), est soumise aux conditions suivantes.

1 Droit d’auteur

Ce produit et tous les éléments qui le composent, à savoir le programme informatique, les images, la base de données et toutes les informations, sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation portant atteinte au droit d’auteur sans la permission de YANMAR est interdite et passible de poursuites. Ceci s’applique notamment à la reproduction, à la traduction, au microfilmage et au traitement dans des systèmes électroniques.

L’utilisation d’images n’est autorisée qu’à des fins personnelles.

2 Marques déposées et droits connexes

YANMAR COMPACT EQUIPMENT EUROPE est une filiale de YANMAR. YANMAR est titulaire d’un certain nombre de marques et de modèles déposés. Les utilisateurs ne recevront ni licence ni droit d’exploitation d’aucune sorte pour l’utilisation de ces marques. Toute utilisation des marques déposées de YANMAR sans autorisation est interdite.

3 Couleurs, logo et nom de la société

Les coloris rouge YANMAR, le logo et le nom « YANMAR » sont des marques déposées de YANMAR.

4 Responsabilité

Tous les éléments présentés dans ce produit tels que les images, les textes, les prix, etc., constituent des informations non contraignantes. YANMAR se réserve le droit d’apporter des modifications. YANMAR décline toute responsabilité en cas d’erreur. YANMAR se réserve le droit de décliner toute responsabilité en cas de préjudice subi par l’utilisation de ce site Web. La responsabilité en cas d’acte intentionnel ou de négligence grave demeure inchangée par ce qui précède.

Ce site Web contient des liens hypertextes, des liens profonds ou d’autres liens menant à des sites Web tiers. Vous pouvez utiliser ces liens pour quitter le site Web de YANMAR. YANMAR n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web tiers et décline toute responsabilité quant au contenu qui y est publié.

Dernière mise à jour : 13/04/2021